Fichier:Ccm.png

De Wikipasdecalais
Révision de 25 avril 2012 à 06:16 par Colinherve (discussion | contributions) ({{Description|Description=Logo de la Communauté de communes du Montreuillois|Source=http://www.ccmontreuillois.fr/wp-content/uploads/bglink.png|Date=|Auteur=}})

(diff) ← Version précédente | Voir la version courante (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher
Ccm.png(270 × 205 pixels, taille du fichier : 65 Kio, type MIME : image/png)

Description

Description

Logo de la Communauté de communes du Montreuillois

Source

http://www.ccmontreuillois.fr/wp-content/uploads/bglink.png

Date
Auteur

Publié sous licence(s)

Copyright – utilisation restreinte Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 avril 2012 à 06:16Vignette pour la version du 25 avril 2012 à 06:16270 × 205 (65 Kio)Colinherve (discussion | contributions){{Description|Description=Logo de la Communauté de communes du Montreuillois|Source=http://www.ccmontreuillois.fr/wp-content/uploads/bglink.png|Date=|Auteur=}}
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées