SIVOM du Béthunois : Différence entre versions

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Le SIVOM du Béthunois est un syndicat intercommunal à vocations multiples regroupant 23 communes de l'arrondissement de Béthune, présidé par [[Olivier Gaquerre]], Maire de [[Béthune]]. Le SIVOM compte une population de 94 458 habitants au 01/01/2014.
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Le SIVOM du Béthunois est un syndicat intercommunal à vocations multiples regroupant 23 communes de l'arrondissement de Béthune, présidé par [[Olivier Gacquerre]], Maire de [[Béthune]]. Le SIVOM compte une population de 94 458 habitants au 01/01/2014.
  
 
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=== Représentation des communes ===
 
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Les communes désignent des délégués suppléants avec voix délibérative en cas d'empêchement du titulaire. Cette représentation est revue à chaque recensement de la population publié par l'INSEE.
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Les communes désignent des délégués suppléants avec voix délibérative en cas d'empêchement du titulaire.<br />
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=== Comité Syndical ===
 
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Il est composé de 114 membres titulaires et membres suppléants élus par les conseils municipaux des communes appartenant à la Communauté du Béthunois.
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Il est composé de 114 membres titulaires et membres suppléants élus par les conseils municipaux des communes appartenant à la Communauté du Béthunois.<br />
 
C'est l'organe décisionnaire du SIVOM de la Communauté du Béthunois.
 
C'est l'organe décisionnaire du SIVOM de la Communauté du Béthunois.
  
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Le Président du SIVOM prépare et exécute les délibérations du Comité Syndical et du Bureau.
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Le Président du SIVOM prépare et exécute les délibérations du Comité Syndical et du Bureau.<br />
 
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Les Vice-Présidents reçoivent délégation d'une partie des fonctions du Président sous la surveillance de ce dernier et ils président les commissions du SIVOM de la Communauté du Béthunois pour lesquelles ils sont délégués par le Président.
 
Les Vice-Présidents reçoivent délégation d'une partie des fonctions du Président sous la surveillance de ce dernier et ils président les commissions du SIVOM de la Communauté du Béthunois pour lesquelles ils sont délégués par le Président.
  
 
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Quatre commissions composent le SIVOM de la Communauté du Béthunois
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Quatre commissions composent le SIVOM de la Communauté du Béthunois:<br />
* Commission n° 1 : Administration générale, Planification et Finances
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* Commission n° 1 : Administration générale, Planification et Finances. Elle étudie et prépare les projets de délibérations du Comité Syndical et du Bureau. Elle est également chargée de préparer le budget du SIVOM.
Elle étudie et prépare les projets de délibérations du Comité Syndical et du Bureau. Elle est également chargée de préparer le budget du SIVOM.
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* Commission n° 2 : Equipement. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences " Qualité de la vie".
* Commission n° 2 : Equipement
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* Commission n° 3 : Jeunesse - Restauration. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Culture, Enseignement, Sport et Restauration".
Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences " Qualité de la vie".
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* Commission n° 4 : Action Sociale, Santé et Insertion. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Solidarité".<br />
* Commission n° 3 : Jeunesse - Restauration
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Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Culture, Enseignement, Sport et Restauration".
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* Commission n° 4 : Action Sociale, Santé et Insertion
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Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Solidarité".
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Les commissions n'ont qu'un pouvoir de proposition à l'égard du Comité Syndical.
 
Les commissions n'ont qu'un pouvoir de proposition à l'égard du Comité Syndical.
  
 
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Il est composé des Maires des communes membres et émet des avis sur les orientations du Syndicat.
 
Il est composé des Maires des communes membres et émet des avis sur les orientations du Syndicat.
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=== Action sociale ===
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* Restauration à domicile
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* Aide et maintien à domicile
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* Soins infirmiers à domicile
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* EHPAD Marie Curie
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* EHPAD Frédéric Degeorge
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* Foyer Logements Guynemer
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* Foyer Logements Les sorbiers
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* Centre de Soins, d’Accompagnement et de prévention en addictologie
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* Centre de Planification et d’Education Familiale
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=== Restauration ===
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* Restauration scolaire
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* Repas pour les EHPAD et Foyers Logements gérés par le SIVOM de la Communauté du Béthunois
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* Portage à domicile
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=== Services techniques ===
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* Serres
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* Entretien cours d'eau
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* Hydraulique drainage
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* Garage
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* Friches industrielles
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* Espaces verts
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* Entretien terrain sport
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* Eclairage public
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* Défense incendie
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* Chemins de randonnée
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* Centre ingenierie
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* Voirie entretien
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* Voirie déneigement
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* Voirie nettoyage
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* Voirie signalisation horizontale
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* Voirie signalisation tricolore
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* Urbanisme
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* Eau potable
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=== Animation jeunesse ===
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* Centres de loisirs sans hébergement
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* Crèches
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* Relais assistants maternels
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* Colonies de vacances
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* Activités physiques et sportives
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* Stages BAFA
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=== Crématorium ===

Version du 3 août 2015 à 14:48

Le SIVOM du Béthunois est un syndicat intercommunal à vocations multiples regroupant 23 communes de l'arrondissement de Béthune, présidé par Olivier Gacquerre, Maire de Béthune. Le SIVOM compte une population de 94 458 habitants au 01/01/2014.

Fonctionnement

Communes adhérentes

Représentation des communes

La représentation des communes au sein du Comité Syndical se fait ainsi :
- communes jusqu' à 2000 hab : 2 représentants
- communes de plus de 2000 hab : 1 délégué supplémentaire par tranche de 1000 habitants.
Les communes désignent des délégués suppléants avec voix délibérative en cas d'empêchement du titulaire.
Cette représentation est revue à chaque recensement de la population publié par l'INSEE.

Comité Syndical

Il est composé de 114 membres titulaires et membres suppléants élus par les conseils municipaux des communes appartenant à la Communauté du Béthunois.
C'est l'organe décisionnaire du SIVOM de la Communauté du Béthunois.

Bureau Syndical

Il est composé du Président, de 13 Vice-Présidents et des membres représentant les autres communes, désignés par le Comité Syndical.

Président et Vice-Présidents

Le Président du SIVOM prépare et exécute les délibérations du Comité Syndical et du Bureau.
Les Vice-Présidents reçoivent délégation d'une partie des fonctions du Président sous la surveillance de ce dernier et ils président les commissions du SIVOM de la Communauté du Béthunois pour lesquelles ils sont délégués par le Président.

Les Commissions

Quatre commissions composent le SIVOM de la Communauté du Béthunois:

  • Commission n° 1 : Administration générale, Planification et Finances. Elle étudie et prépare les projets de délibérations du Comité Syndical et du Bureau. Elle est également chargée de préparer le budget du SIVOM.
  • Commission n° 2 : Equipement. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences " Qualité de la vie".
  • Commission n° 3 : Jeunesse - Restauration. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Culture, Enseignement, Sport et Restauration".
  • Commission n° 4 : Action Sociale, Santé et Insertion. Elle étudie et prépare les projets de délibérations relatifs au bloc de compétences "Solidarité".

Les commissions n'ont qu'un pouvoir de proposition à l'égard du Comité Syndical.

Conseil d'Orientation

Il est composé des Maires des communes membres et émet des avis sur les orientations du Syndicat.

Compétences

Action sociale

  • Restauration à domicile
  • Aide et maintien à domicile
  • Soins infirmiers à domicile
  • EHPAD Marie Curie
  • EHPAD Frédéric Degeorge
  • Foyer Logements Guynemer
  • Foyer Logements Les sorbiers
  • Centre de Soins, d’Accompagnement et de prévention en addictologie
  • Centre de Planification et d’Education Familiale

Restauration

  • Restauration scolaire
  • Repas pour les EHPAD et Foyers Logements gérés par le SIVOM de la Communauté du Béthunois
  • Portage à domicile

Services techniques

  • Serres
  • Entretien cours d'eau
  • Hydraulique drainage
  • Garage
  • Friches industrielles
  • Espaces verts
  • Entretien terrain sport
  • Eclairage public
  • Défense incendie
  • Chemins de randonnée
  • Centre ingenierie
  • Voirie entretien
  • Voirie déneigement
  • Voirie nettoyage
  • Voirie signalisation horizontale
  • Voirie signalisation tricolore
  • Urbanisme
  • Eau potable

Animation jeunesse

  • Centres de loisirs sans hébergement
  • Crèches
  • Relais assistants maternels
  • Colonies de vacances
  • Activités physiques et sportives
  • Stages BAFA

Crématorium