Communauté de communes du Sud-Artois : Différence entre versions

Version du 14 mai 2016 à 20:31

Communauté de communes du Sud-Artois
Administration
Code SIREN
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Bapaume
Création
Président	Jean-Paul Delevoye
Budget
Site web	Site officiel
Statistiques
Communes	58

Origine

• Communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de la Région de Bapaume, du Canton de Bertincourt et du Sud-Arrageois^[1]. Le siège de la Communauté de communes du Sud-Artois se situe au 5 rue Neuve à Bapaume.
• Les 84 délégués communautaires se sont réunis pour la première fois le 20 décembre 2012, afin d'élire le président de la nouvelle intercommunalité, les six vice-présidents et le six membres du bureau.
• Par arrêté du 31 mars 2016, portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais, il a été décidé d'élargir la communauté de communes du Sud-Artois aux communes de Foncquevillers, Gommecourt, Hébuterne, Puisieux, Sailly-au-Bois et Souastre, portant ainsi la communauté à 64 communes et 27 590 habitants.

Compétences

La communauté de communes du Sud-Artois adhère à différentes entités :

• Syndicat mixte de la Région de Bapaume.
• Association du réseau des villes et villages numériques.
• Office de tourisme du Seuil de l'Artois.
• Association A2E.
• Réseau d'écoute, d'aide et d'appui à la parentalité.

Extension des compétences par arrêté préfectoral du 27 janvier 2015 :

• La compétence « Action sociale » de la Communauté de communes du Sud-Artois est complétée comme suit : Action du CIAS : mise en œuvre d'un fonds de soutien à la mobilité des étudiants et des jeunes du territoire dans le cadre des transports interurbains liés à des déplacements pour leurs études ou leurs formations. Action Enfance-Jeunesse : coordination de l'action des temps d'activités périscolaires au profit des communes et EPCI compétents en matière scolaire du territoire.
• La compétence « Culture » de la Communauté de communes du Sud-Artois est désormais rédigée comme suit : Action en faveur du développement culturel : développement d’une politique culturelle locale et fédératrice passant par la mise en œuvre d'un agenda culturel territorial, la création d’événements culturels communautaires et le soutien de projets culturels à dimension intercommunale. Action en faveur de la lecture publique : création, construction, gestion et animation d'un réseau de lecture publique s'appuyant sur le réseau communal des bibliothèques existantes.

Composition

Le bureau

Le bureau compte seize membres dont le président et six vice-présidents.

2013-2014

• Président : Jean-Paul Delevoye ; 1^er vice-Président : Jean-Jacques Cottel ; 2^e vice-Président : Jean-Marie Plessiet ; 3^e vice-président : Gérard Dué ; 4^e vice-président : Véronique Thiébaut ; 5^e vice-président : Évelyne Dromart ; 6^e vice-président : Bruno Duvergé
• Membres du bureau : Alain Chaussoy, Pierre Colle, Daniel Tabary, Jean-Paul Boussemard, Michel Blondel, Christiaen Hémar
• Associés au bureau : Jean-Claude Mayeux, Michel Delautre, Lucien Guise

Notes

1. ↑ La dénomination de Communauté de communes du Sud-Artois a été fixé par arrêté préfectoral en date du 12 décembre 2012.