Résultats de la recherche

Aller à : navigation, rechercher
  • Libercourt, ancien hameau de [[Carvin]], a été érigé en commune par arrêté préfectoral du {{1er}} septembre 1947. ===Cadre administratif en 1789===
    8 Kio (1 045 mots) - 18 juin 2023 à 10:43
  • ===Cadre administratif en 1789=== Noyelle-Godault, en 1789, faisait partie du bailliage de [[Lens]] et suivait la coutume d'Artoi
    6 Kio (745 mots) - 1 janvier 2023 à 12:42
  • Cette association étrangère avait son siège social Place Foch à [[Arras]]. *Date d’inscription au Journal officiel le 24 janvier 1950.
    1 Kio (151 mots) - 23 janvier 2013 à 11:55
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Avion]]. *Date d’inscription au Journal officiel le 21 novembre 1950.
    1 Kio (169 mots) - 23 janvier 2013 à 12:59
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Auchy-les-Mines]]. ...ériel du 4 mars 1963. L’association avait cessé toute activité depuis 1950.
    581 o (69 mots) - 23 janvier 2013 à 12:39
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Billy-Montigny]] au Dom Polski sit *Retrait d’autorisation par arrêté ministériel du 4 août 1970. L’association avait été dissoute le 12 février 1970.
    898 o (114 mots) - 23 janvier 2013 à 12:56
  • ...se de tir en france.jpg|300px|thumb|alt=Statuts société polonaise de tir en france]] ...Elle était affiliée à la fédération des sociétés polonaises de tir en France (qui avait son siège social à [[Lens]]).
    2 Kio (226 mots) - 7 février 2015 à 19:50
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Billy-Montigny]] (Place de la Gare ...: 22 novembre 1947. L’association avait été créée une première fois en 1933 (Journal officiel du 3 novembre).
    1 Kio (162 mots) - 23 janvier 2013 à 13:00
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Barlin]]. *Date d’inscription au Journal officiel le 20 octobre 1950.
    950 o (122 mots) - 23 janvier 2013 à 11:56
  • ...] (rue Arago). Elle était affiliée à l’union des éclaireurs polonais en France (autorisée le 19 octobre 1933, siège social à Paris). *Date d’inscription au Journal officiel le 5 août 1950.
    739 o (96 mots) - 23 janvier 2013 à 12:59
  • ...lle était affiliée à l’union des associations théâtrales polonaises en France (siège social à Douai). *Date d’inscription au Journal officiel le 19 septembre 1950.
    968 o (129 mots) - 24 janvier 2013 à 18:07
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Béthune]] au Café du Canon d’O ...ociation avait été dissoute lors de l’assemblée générale du 19 mars 1950.
    891 o (130 mots) - 23 janvier 2013 à 12:05
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Boulogne-sur-Mer]] au 15 rue Renar *Date d’inscription au Journal officiel le {{1er}} août 1950.
    617 o (80 mots) - 23 janvier 2013 à 12:21
  • ...es-Mines]] au café Léon Pietrusiak (rue Debeaumont). Nom original de l’association : ''Klub sportowy Gwiazda''. Elle composait la section polonaise de l’Ét *Retrait d’autorisation par arrêté ministériel du 21 décembre 1962, l’association avait été dissoute lors de l’assemblée générale du 21 octobre 1962.
    1 Kio (195 mots) - 23 janvier 2013 à 11:46
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Bully-les-Mines]]. *Retrait d’autorisation par arrêté ministériel du 2 novembre 1965. L’association avait cessé ses activités depuis le {{1er}} juin 1965.
    854 o (108 mots) - 22 janvier 2013 à 19:54
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Bully-les-Mines]]. ...ociation avait cessé ses activités (faute d’adhérents) le 3 septembre 1950.
    768 o (101 mots) - 23 janvier 2013 à 12:30
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Bully-les-Mines]] (5, rue de Liév *Retrait d’autorisation par arrêté ministériel du 24 janvier 1967. L’association avait cessé ses activités depuis plusieurs mois.
    1 Kio (158 mots) - 23 janvier 2013 à 12:32
  • Cette association étrangère avait son siège social à [[Bruay-en-Artois]]. *Date d’autorisation ministérielle : 26 décembre 1950
    866 o (114 mots) - 23 janvier 2013 à 12:19
  • ...iation était affiliée à l’union des commerçants et artisans polonais en France (siège social à [[Lens]]). *Date d’inscription au Journal officiel le 28 juillet 1950.
    1 Kio (191 mots) - 23 janvier 2013 à 12:50
  • ...lle était affiliée à l’union des associations théâtrales polonaises en France (siège social à Douai). *Retrait d’autorisation par arrêté ministériel du 17 mars 1958. L’association ne fonctionnait plus depuis 1956.
    1 Kio (158 mots) - 23 janvier 2013 à 12:45

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).